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En aval, le symbole ©️ du copyright est par définition un élément représenté sur les oeuvres après qu’elles ont été déposées. Il traduit le fait que l’œuvre le portant soit protégée par un droit d’auteur. Ainsi, le symbole n’est représenté sur une œuvre que si cette dernière est protégée par le biais du copyright.
Pour cela chaque chef d’entreprise souscrivant devra tenir compte des exigences de la loi. Mais peut-on quitter ce régime sans contrainte ? Peut-on quitter le RSI ? La question qui tarode plusieurs chefs d’entreprise est la possibilité de quitter le rsi. En effet, le rsi n’est pas un regime de contrainte mais plutôt une assurance rigoureuse.